Mentions légales

Editeur du site :

Emma Desouter

Email:

corpsaccord.hossegor@gmail.com

Directeur de la publication :

Emma Desouter

Numéro de SIRET :

877 832 840 00012

Hébergeur du site :

Vercel & Digital Océan

Conseils d'utilisation :

Le site accessible par l'URL suivante : www.corps-accord.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par Corps Accord. Corps Accord ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service. L'éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de force majeure, de problèmes techniques ou de défaillance du réseau Internet.

Politique de confidentialité :

Corps Accord s’engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs. Nous collectons uniquement les données nécessaires pour améliorer notre service, et nous nous engageons à ne pas les divulguer à des tiers sans autorisation préalable de votre part. Les données collectées sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans. Vous pouvez exercer votre droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données en nous contactant par e-mail ou par courrier.

Propriété intellectuelle :

Tous les contenus présents sur le site www.corps-accord.fr, incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Corps Accord. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertexte et cookies :

Le site www.corps-accord.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site www.corps-accord.fr. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l'éditeur. Aucune autorisation ou demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur. Lors de la navigation sur le site www.corps-accord.fr, des cookies peuvent être installés sur l'ordinateur de l'utilisateur. Ces fichiers de petite taille ne permettent pas l'identification de l'utilisateur, mais enregistrent des informations sur sa navigation sur le site. Les données collectées facilitent la navigation ultérieure sur le site et permettent également de mesurer la fréquentation. Le refus d'installation d'un cookie peut empêcher l'accès à certains services. L'utilisateur peut cependant configurer son ordinateur pour refuser l'installation des cookies en suivant les étapes suivantes :

• Sous Internet Explorer : cliquez sur l'onglet Outils (représenté par une roue dentée en haut à droite) / Options Internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez en cliquant sur OK.
• Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis allez dans l'onglet Options. Cliquez sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin, décochez la case pour désactiver les cookies.
• Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.
• Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies..

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.corps-accord.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bordeaux.

LES PRINCIPALES LOIES CONCERNEES :

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

LEXIQUE :

Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site susmentionné. Informations personnelles : "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (article 4 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978).